DOMAINE de LOUBAN
Présentation de la marque DOMAINE de LOUBAN
Déposée le 6 mars 2003 par la société MONDIN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE de LOUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE de LOUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de LOUBAN est expirée depuis le 6 mars 2013.
MONDIN Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15